Mentions légales
1.1 Édition/publication du site :
Centre d’Imagerie Médicale Dijon Tour Elithis
1C boulevard de Champagne 21000 Dijon
Tél. : 0380309102
Fax :0380499080
E-mail : radiologie.elithis@orange.fr
Raison sociale : Imagerie Médicale Dijon Tour Elithis
Capital social : 6030 euros
RCS : 438 340 507 R.C.S. Dijon
N° TVA intracommunautaire : non assujettie
Directeur de la publication : Dr Véronique BERNARD-PIN, Centre d’Imagerie Médicale Dijon Tour Elithis
Crédits photos : Centre d’Imagerie Médicale Dijon Tour Elithis
1.2 Conception / réalisation du site :
CONCEPT-IMAGE
48 rue Paul Langevin
35200 RENNES
RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 – Fax : (+33) 2 99 36 48 41
1.3 Hébergement du site :
» A modifier si vous gérez l’hébergement
CONCEPT IMAGE à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France
1.4 Articles :
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par < NOM DE VOTRE ENTREPRISE > pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec < NOM DE VOTRE ENTREPRISE >. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : < ADRESSE POSTALE DE VOTRE ENTREPRISE >
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.
Les cookies :
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